Urbanisme
ZONAGE GENERAL
- 24 Mai 2022
- Français
- 14 Mo
Si vous souhaitez déposer un permis de construire
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ZONAGE CENTRE BOURG
Urbanisme
05-REGLEMENT DU PLU
Dossier
Vérifié le 01/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'adoption permet de créer un lien de
Une personne seule ou un couple marié, pacsé ou vivant en concubinage peut adopter un mineur ou un majeur, français ou étranger.
L'adoption peut être simple ou plénière. Dans le cas de l'adoption simple, les liens avec la famille d'origine sont maintenus. Dans le cas de l'adoption plénière, il y a une rupture totale des liens de l'adopté avec sa famille d'origine.
C'est l'adoptant qui doit faire la demande de l'adoption.
Famille - Scolarité
Papiers - Citoyenneté - Élections
Congé d'adoption dans le secteur privé
Travail - Formation
Congé d'adoption dans la fonction publique
Travail - Formation
Site de l'Agence française de l'adoption (Afa)
Agence française de l'adoption (Afa)
Urbanisme
Brochure Permis de Construire
Urbanisme
Flyer TAXE AMENAGAMENT 2024
Divers
Brochure Droit et Obligation
Vous pouvez déposer votre dossier :
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Vérifié le 01/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'adoption permet de créer un lien de
Une personne seule ou un couple marié, pacsé ou vivant en concubinage peut adopter un mineur ou un majeur, français ou étranger.
L'adoption peut être simple ou plénière. Dans le cas de l'adoption simple, les liens avec la famille d'origine sont maintenus. Dans le cas de l'adoption plénière, il y a une rupture totale des liens de l'adopté avec sa famille d'origine.
C'est l'adoptant qui doit faire la demande de l'adoption.
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