Urbanisme
ZONAGE GENERAL
- 24 Mai 2022
- Français
- 14 Mo
Si vous souhaitez déposer un certificat d'urbanisme
Il existe 2 types de Certificat d’urbanisme
Urbanisme
ZONAGE GENERAL
Urbanisme
ZONAGE CENTRE BOURG
Urbanisme
05-REGLEMENT DU PLU
Fiche pratique
Vérifié le 09/02/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Si vous partez vivre en dehors de l'Espace économique européen (EEE), votre enfant peut fréquenter les établissements scolaires locaux. Vous pouvez aussi inscrire votre enfant dans une école française et bénéficier d'une aide financière. Votre enfant peut également suivre des cours à distance via le Centre national d'enseignement à distance (Cned).
Scolariser son enfant en Europe
Famille - Scolarité
Légalisation ou apostille d'un document français pour une autorité étrangère
Papiers - Citoyenneté - Élections
Inscription dans un établissement d'enseignement français à l'étranger
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Cned pour les scolaires (école, collège, lycée)
Centre national d'enseignement à distance (Cned)
Bourses scolaires des enfants français scolarisés à l'étranger
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Brochure d'information sur les bourses scolaires 2022-2023 pays du rythme Nord
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Brochure information sur les bourses scolaires 2023 pays du rythme Sud
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Site de la Mission laïque française
Mission laïque française
Urbanisme
Brochure Certificat d’Urbanisme
Vous pouvez déposer votre dossier :