Urbanisme
ZONAGE GENERAL
- 24 Mai 2022
- Français
- 14 Mo
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Il existe 2 types de Certificat d’urbanisme
Urbanisme
ZONAGE GENERAL
Urbanisme
ZONAGE CENTRE BOURG
Urbanisme
05-REGLEMENT DU PLU
Fiche pratique
Vérifié le 01/05/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Un travailleur handicapé peut faire un apprentissage et conclure un contrat permettant d'obtenir une qualification professionnelle. Ce contrat d'apprentissage se déroule en entreprise et en centre de formation. L'apprenti bénéficie d'aménagements particuliers compte tenu de son statut de travailleur handicapé.
Formation des personnes handicapées
Travail - Formation
Site du Secrétariat d'État chargé des personnes handicapées
Ministère chargé du handicap
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Urbanisme
Brochure Certificat d’Urbanisme
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