Urbanisme
ZONAGE GENERAL
- 24 Mai 2022
- Français
- 14 Mo
Si vous souhaitez déposer un certificat d'urbanisme
Il existe 2 types de Certificat d’urbanisme
Urbanisme
ZONAGE GENERAL
Urbanisme
ZONAGE CENTRE BOURG
Urbanisme
05-REGLEMENT DU PLU
Fiche pratique
Vérifié le 27/10/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Tout enfant ou adolescent présentant un handicap est inscrit dans l'établissement le plus proche de son domicile. L'établissement est son établissement de référence. Mais si le handicap de votre enfant nécessite un dispositif adapté, il peut être orienté vers un enseignement spécialisé.
Enfant handicapé : qu'est-ce que le projet personnalisé de scolarisation (PPS) ?
Enfant handicapé scolarisé : peut-il avoir des soins et un soutien scolaire ?
Un jeune en situation de handicap peut-il avoir un aménagement pour passer ses examens ?
Qu'est-ce que l'enseignement à distance de niveau collège ou lycée ou post-bac ?
Handicap : scolarisation en école primaire (maternelle et élémentaire)
Famille - Scolarité
Ministère chargé du handicap
Guide pour la scolarisation des enfants et adolescents en situation de handicap
Ministère chargé de l'éducation
Brochure "Mieux connaître les handicaps, adapter son comportement"
Ministère chargé de l'éducation
Urbanisme
Brochure Certificat d’Urbanisme
Vous pouvez déposer votre dossier :