Arrêtés municipaux
Arrêté horaires de bruits 9-07-2002
- 9 Juillet 2002
- Français
- 136 Ko
Guide du bien vivre ensemble
Respect des règlementations :
Bruno MILLET, garde champêtre de la commune est un agent de constatation chargé de mettre en application certains pouvoirs de police du maire, notamment en matière de sécurité, de salubrité et de tranquillité publique. Agissant sous la responsabilité de ce dernier, il est assermenté par le procureur de la république, pour le territoire de la commune.
Quelques conseils :
Si vous rencontrez des difficultés avec vos voisins, parlez en avec eux directement et essayez de trouver un arrangement avant de contacter la mairie.
Arrêtés municipaux
Arrêté horaires de bruits 9-07-2002
Dossier
Vérifié le 14/05/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Étranger - Europe
Étranger - Europe
Étranger - Europe
Étudiant : partir comme assistant de français à l'étranger
France éducation international
Commission européenne
Commission européenne
Postuler à un stage auprès de la Cour de justice de l'Union européenne
Cour de justice de l'Union européenne
Agence Erasmus+ France Jeunesse et Sport/Agence du service civique
Site du Service de l'éducation et du français dans le monde
France éducation international
Parlement européen
Dossier
Vérifié le 14/05/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Étranger - Europe
Étranger - Europe
Étranger - Europe
Étudiant : partir comme assistant de français à l'étranger
France éducation international
Commission européenne
Commission européenne
Postuler à un stage auprès de la Cour de justice de l'Union européenne
Cour de justice de l'Union européenne
Agence Erasmus+ France Jeunesse et Sport/Agence du service civique
Site du Service de l'éducation et du français dans le monde
France éducation international
Parlement européen
Dossier
Vérifié le 14/05/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Étranger - Europe
Étranger - Europe
Étranger - Europe
Étudiant : partir comme assistant de français à l'étranger
France éducation international
Commission européenne
Commission européenne
Postuler à un stage auprès de la Cour de justice de l'Union européenne
Cour de justice de l'Union européenne
Agence Erasmus+ France Jeunesse et Sport/Agence du service civique
Site du Service de l'éducation et du français dans le monde
France éducation international
Parlement européen