Arrêtés municipaux
Arrêté horaires de bruits 9-07-2002
- 9 Juillet 2002
- Français
- 136 Ko
Guide du bien vivre ensemble
Respect des règlementations :
Bruno MILLET, garde champêtre de la commune est un agent de constatation chargé de mettre en application certains pouvoirs de police du maire, notamment en matière de sécurité, de salubrité et de tranquillité publique. Agissant sous la responsabilité de ce dernier, il est assermenté par le procureur de la république, pour le territoire de la commune.
Quelques conseils :
Si vous rencontrez des difficultés avec vos voisins, parlez en avec eux directement et essayez de trouver un arrangement avant de contacter la mairie.
Arrêtés municipaux
Arrêté horaires de bruits 9-07-2002
Fiche pratique
Vérifié le 21/06/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Avant de partir à l'étranger avec des marchandises, vous devez vérifier si vous avez le droit de voyager avec ces produits. Vous devez aussi vérifier si leur sortie hors de France est autorisée ou non. On vous explique quelles sont les formalités douanières.
Douane : argent transféré de la France vers l'étranger
Argent - Impôts - Consommation
Voyager à l'étranger avec son animal de compagnie
Loisirs - Sports - Culture
Quels produits est-il interdit de rapporter en France ?
Argent - Impôts - Consommation
Ministère chargé de l'Europe et des affaires étrangères
Exportation d'œuvres et objets d'art et de biens culturels
Direction générale des douanes et des droits indirects
Commerce international des espèces sauvages
Ministère chargé de l'environnement
Fiche pratique
Vérifié le 21/06/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Avant de partir à l'étranger avec des marchandises, vous devez vérifier si vous avez le droit de voyager avec ces produits. Vous devez aussi vérifier si leur sortie hors de France est autorisée ou non. On vous explique quelles sont les formalités douanières.
Douane : argent transféré de la France vers l'étranger
Argent - Impôts - Consommation
Voyager à l'étranger avec son animal de compagnie
Loisirs - Sports - Culture
Quels produits est-il interdit de rapporter en France ?
Argent - Impôts - Consommation
Ministère chargé de l'Europe et des affaires étrangères
Exportation d'œuvres et objets d'art et de biens culturels
Direction générale des douanes et des droits indirects
Commerce international des espèces sauvages
Ministère chargé de l'environnement
Fiche pratique
Vérifié le 21/06/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Avant de partir à l'étranger avec des marchandises, vous devez vérifier si vous avez le droit de voyager avec ces produits. Vous devez aussi vérifier si leur sortie hors de France est autorisée ou non. On vous explique quelles sont les formalités douanières.
Douane : argent transféré de la France vers l'étranger
Argent - Impôts - Consommation
Voyager à l'étranger avec son animal de compagnie
Loisirs - Sports - Culture
Quels produits est-il interdit de rapporter en France ?
Argent - Impôts - Consommation
Ministère chargé de l'Europe et des affaires étrangères
Exportation d'œuvres et objets d'art et de biens culturels
Direction générale des douanes et des droits indirects
Commerce international des espèces sauvages
Ministère chargé de l'environnement