Arrêtés municipaux
Arrêté horaires de bruits 9-07-2002
- 9 Juillet 2002
- Français
- 136 Ko
Guide du bien vivre ensemble
Respect des règlementations :
Bruno MILLET, garde champêtre de la commune est un agent de constatation chargé de mettre en application certains pouvoirs de police du maire, notamment en matière de sécurité, de salubrité et de tranquillité publique. Agissant sous la responsabilité de ce dernier, il est assermenté par le procureur de la république, pour le territoire de la commune.
Quelques conseils :
Si vous rencontrez des difficultés avec vos voisins, parlez en avec eux directement et essayez de trouver un arrangement avant de contacter la mairie.
Arrêtés municipaux
Arrêté horaires de bruits 9-07-2002
Fiche pratique
Vérifié le 01/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Au décès de votre époux(se), vous pouvez bénéficier d'une allocation de veuvage sous certaines conditions liées notamment à votre âge et à vos ressources. Vous voulez savoir si vous pouvez en bénéficier, quand et comment faire la demande, quel est son montant,... ? Nous vous donnons les informations utiles.
Rentes et capitaux versés en cas de décès
Famille - Scolarité
Famille - Scolarité
Caisse nationale d'assurance vieillesse
Mes droits en cas de décès d'un proche retraité
Caisse nationale d'assurance vieillesse
Assurance Retraite de la Sécurité sociale
Caisse nationale d'assurance vieillesse
Fiche pratique
Vérifié le 01/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Au décès de votre époux(se), vous pouvez bénéficier d'une allocation de veuvage sous certaines conditions liées notamment à votre âge et à vos ressources. Vous voulez savoir si vous pouvez en bénéficier, quand et comment faire la demande, quel est son montant,... ? Nous vous donnons les informations utiles.
Rentes et capitaux versés en cas de décès
Famille - Scolarité
Famille - Scolarité
Caisse nationale d'assurance vieillesse
Mes droits en cas de décès d'un proche retraité
Caisse nationale d'assurance vieillesse
Assurance Retraite de la Sécurité sociale
Caisse nationale d'assurance vieillesse
Fiche pratique
Vérifié le 01/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Au décès de votre époux(se), vous pouvez bénéficier d'une allocation de veuvage sous certaines conditions liées notamment à votre âge et à vos ressources. Vous voulez savoir si vous pouvez en bénéficier, quand et comment faire la demande, quel est son montant,... ? Nous vous donnons les informations utiles.
Rentes et capitaux versés en cas de décès
Famille - Scolarité
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Mes droits en cas de décès d'un proche retraité
Caisse nationale d'assurance vieillesse
Assurance Retraite de la Sécurité sociale
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