Arrêtés municipaux
Arrêté horaires de bruits 9-07-2002
- 9 Juillet 2002
- Français
- 136 Ko
Guide du bien vivre ensemble
Respect des règlementations :
Bruno MILLET, garde champêtre de la commune est un agent de constatation chargé de mettre en application certains pouvoirs de police du maire, notamment en matière de sécurité, de salubrité et de tranquillité publique. Agissant sous la responsabilité de ce dernier, il est assermenté par le procureur de la république, pour le territoire de la commune.
Quelques conseils :
Si vous rencontrez des difficultés avec vos voisins, parlez en avec eux directement et essayez de trouver un arrangement avant de contacter la mairie.
Arrêtés municipaux
Arrêté horaires de bruits 9-07-2002
Fiche pratique
Vérifié le 10/03/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous partez étudier, travailler et/ou vivre dans un pays situé hors de l'Espace économique européen (EEE) et vous voulez savoir quelles démarches vous devez effectuer ? Nous vous donnons les informations utiles sur les démarches à faire avant de partir (passeport, visa, couverture sociale,...) et une fois sur place (permis de séjour, inscription au registre des Français établis hors de France,...).
Papiers - Citoyenneté - Élections
Transports - Mobilité
Famille - Scolarité
Étranger - Europe
Permis international pour conduire à l'étranger
Transports - Mobilité
Assurance maladie d'un Français vivant à l'étranger
Social - Santé
Vaccinations en cas de voyage à l'étranger
Social - Santé
Impôt sur le revenu d'un Français vivant à l'étranger
Argent - Impôts - Consommation
Voyager à l'étranger avec son animal de compagnie
Loisirs - Sports - Culture
Scolariser son enfant à l'étranger
Famille - Scolarité
Inscription consulaire au registre des Français établis hors de France
Étranger - Europe
Vote d'un Français installé à l'étranger
Papiers - Citoyenneté - Élections
Papiers - Citoyenneté - Élections
Étranger - Europe
Ministère chargé de l'Europe et des affaires étrangères
Expatriation : les démarches par pays
Ministère chargé de l'Europe et des affaires étrangères
Guide de l'expatriation : 15 clés pour partir l'esprit tranquille
Ministère chargé de l'Europe et des affaires étrangères
Ministère chargé de l'Europe et des affaires étrangères
Caisse nationale d'assurance vieillesse
Imposition des personnes vivant à l'étranger
Ministère chargé des finances
Fiche pratique
Vérifié le 10/03/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous partez étudier, travailler et/ou vivre dans un pays situé hors de l'Espace économique européen (EEE) et vous voulez savoir quelles démarches vous devez effectuer ? Nous vous donnons les informations utiles sur les démarches à faire avant de partir (passeport, visa, couverture sociale,...) et une fois sur place (permis de séjour, inscription au registre des Français établis hors de France,...).
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Famille - Scolarité
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Permis international pour conduire à l'étranger
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Assurance maladie d'un Français vivant à l'étranger
Social - Santé
Vaccinations en cas de voyage à l'étranger
Social - Santé
Impôt sur le revenu d'un Français vivant à l'étranger
Argent - Impôts - Consommation
Voyager à l'étranger avec son animal de compagnie
Loisirs - Sports - Culture
Scolariser son enfant à l'étranger
Famille - Scolarité
Inscription consulaire au registre des Français établis hors de France
Étranger - Europe
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Papiers - Citoyenneté - Élections
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Étranger - Europe
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Expatriation : les démarches par pays
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Vous partez étudier, travailler et/ou vivre dans un pays situé hors de l'Espace économique européen (EEE) et vous voulez savoir quelles démarches vous devez effectuer ? Nous vous donnons les informations utiles sur les démarches à faire avant de partir (passeport, visa, couverture sociale,...) et une fois sur place (permis de séjour, inscription au registre des Français établis hors de France,...).
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