Arrêtés municipaux
Arrêté horaires de bruits 9-07-2002
- 9 Juillet 2002
- Français
- 136 Ko
Guide du bien vivre ensemble
Respect des règlementations :
Bruno MILLET, garde champêtre de la commune est un agent de constatation chargé de mettre en application certains pouvoirs de police du maire, notamment en matière de sécurité, de salubrité et de tranquillité publique. Agissant sous la responsabilité de ce dernier, il est assermenté par le procureur de la république, pour le territoire de la commune.
Quelques conseils :
Si vous rencontrez des difficultés avec vos voisins, parlez en avec eux directement et essayez de trouver un arrangement avant de contacter la mairie.
Arrêtés municipaux
Arrêté horaires de bruits 9-07-2002
Fiche pratique
Vérifié le 01/01/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'Assurance maladie (Sécurité sociale) rembourse partiellement vos dépenses de santé. Pour couvrir les frais qui restent à votre charge, vous pouvez adhérer à une complémentaire santé (mutuelle). Elle remboursera alors les frais restant à votre charge en fonction du contrat choisi. Certains contrats permettent un remboursement des prestations non prises en charge par la Sécurité sociale.
Complémentaire santé d'entreprise (mutuelle santé)
Social - Santé
Remboursement des soins dentaires
Social - Santé
Social - Santé
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Cas pratiques pour illustrer les remboursements de votre complémentaire santé
Union nationale des organismes d'assurance maladie complémentaire (Unocam)
Pourquoi cotiser à une mutuelle de santé ?
Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Première ministre
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Site de l'Union nationale des organismes d'assurance maladie complémentaire
Union nationale des organismes d'assurance maladie complémentaire (Unocam)
Fiche pratique
Vérifié le 01/01/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'Assurance maladie (Sécurité sociale) rembourse partiellement vos dépenses de santé. Pour couvrir les frais qui restent à votre charge, vous pouvez adhérer à une complémentaire santé (mutuelle). Elle remboursera alors les frais restant à votre charge en fonction du contrat choisi. Certains contrats permettent un remboursement des prestations non prises en charge par la Sécurité sociale.
Complémentaire santé d'entreprise (mutuelle santé)
Social - Santé
Remboursement des soins dentaires
Social - Santé
Social - Santé
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Cas pratiques pour illustrer les remboursements de votre complémentaire santé
Union nationale des organismes d'assurance maladie complémentaire (Unocam)
Pourquoi cotiser à une mutuelle de santé ?
Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Première ministre
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Site de l'Union nationale des organismes d'assurance maladie complémentaire
Union nationale des organismes d'assurance maladie complémentaire (Unocam)
Fiche pratique
Vérifié le 01/01/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'Assurance maladie (Sécurité sociale) rembourse partiellement vos dépenses de santé. Pour couvrir les frais qui restent à votre charge, vous pouvez adhérer à une complémentaire santé (mutuelle). Elle remboursera alors les frais restant à votre charge en fonction du contrat choisi. Certains contrats permettent un remboursement des prestations non prises en charge par la Sécurité sociale.
Complémentaire santé d'entreprise (mutuelle santé)
Social - Santé
Remboursement des soins dentaires
Social - Santé
Social - Santé
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Cas pratiques pour illustrer les remboursements de votre complémentaire santé
Union nationale des organismes d'assurance maladie complémentaire (Unocam)
Pourquoi cotiser à une mutuelle de santé ?
Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Première ministre
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Site de l'Union nationale des organismes d'assurance maladie complémentaire
Union nationale des organismes d'assurance maladie complémentaire (Unocam)