Arrêtés municipaux
Arrêté horaires de bruits 9-07-2002
- 9 Juillet 2002
- Français
- 136 Ko
Guide du bien vivre ensemble
Respect des règlementations :
Bruno MILLET, garde champêtre de la commune est un agent de constatation chargé de mettre en application certains pouvoirs de police du maire, notamment en matière de sécurité, de salubrité et de tranquillité publique. Agissant sous la responsabilité de ce dernier, il est assermenté par le procureur de la république, pour le territoire de la commune.
Quelques conseils :
Si vous rencontrez des difficultés avec vos voisins, parlez en avec eux directement et essayez de trouver un arrangement avant de contacter la mairie.
Arrêtés municipaux
Arrêté horaires de bruits 9-07-2002
Fiche pratique
Vérifié le 01/01/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'Assurance maladie (sécurité sociale) ne rembourse pas complètement les frais médicaux. Une partie des dépenses reste à votre charge : ticket modérateur, forfait de 24 €, participation forfaitaire de 1 €, franchises médicales.
Complémentaire santé (mutuelle) et complémentaire santé solidaire
Social - Santé
Couverture maladie complémentaire (mutuelle)
Social - Santé
Social - Santé
Remboursement d'une consultation médicale
Social - Santé
Social - Santé
Remboursement des frais de transport
Social - Santé
Prise en charge d'une hospitalisation
Social - Santé
Prise en charge à 100 % d'une femme enceinte
Social - Santé
Assurance maladie : ticket modérateur
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Assurance maladie : forfait de 24 euros
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Assurance maladie : participation forfaitaire de 1 euro
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Assurance maladie : franchise médicale
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Passage aux urgences : tout savoir sur le nouveau forfait à régler
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Fiche pratique
Vérifié le 01/01/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'Assurance maladie (sécurité sociale) ne rembourse pas complètement les frais médicaux. Une partie des dépenses reste à votre charge : ticket modérateur, forfait de 24 €, participation forfaitaire de 1 €, franchises médicales.
Complémentaire santé (mutuelle) et complémentaire santé solidaire
Social - Santé
Couverture maladie complémentaire (mutuelle)
Social - Santé
Social - Santé
Remboursement d'une consultation médicale
Social - Santé
Social - Santé
Remboursement des frais de transport
Social - Santé
Prise en charge d'une hospitalisation
Social - Santé
Prise en charge à 100 % d'une femme enceinte
Social - Santé
Assurance maladie : ticket modérateur
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Assurance maladie : forfait de 24 euros
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Assurance maladie : participation forfaitaire de 1 euro
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Assurance maladie : franchise médicale
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Passage aux urgences : tout savoir sur le nouveau forfait à régler
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Fiche pratique
Vérifié le 01/01/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'Assurance maladie (sécurité sociale) ne rembourse pas complètement les frais médicaux. Une partie des dépenses reste à votre charge : ticket modérateur, forfait de 24 €, participation forfaitaire de 1 €, franchises médicales.
Complémentaire santé (mutuelle) et complémentaire santé solidaire
Social - Santé
Couverture maladie complémentaire (mutuelle)
Social - Santé
Social - Santé
Remboursement d'une consultation médicale
Social - Santé
Social - Santé
Remboursement des frais de transport
Social - Santé
Prise en charge d'une hospitalisation
Social - Santé
Prise en charge à 100 % d'une femme enceinte
Social - Santé
Assurance maladie : ticket modérateur
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Assurance maladie : forfait de 24 euros
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Assurance maladie : participation forfaitaire de 1 euro
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Assurance maladie : franchise médicale
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Passage aux urgences : tout savoir sur le nouveau forfait à régler
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)