Arrêtés municipaux
Arrêté horaires de bruits 9-07-2002
- 9 Juillet 2002
- Français
- 136 Ko
Guide du bien vivre ensemble
Respect des règlementations :
Bruno MILLET, garde champêtre de la commune est un agent de constatation chargé de mettre en application certains pouvoirs de police du maire, notamment en matière de sécurité, de salubrité et de tranquillité publique. Agissant sous la responsabilité de ce dernier, il est assermenté par le procureur de la république, pour le territoire de la commune.
Quelques conseils :
Si vous rencontrez des difficultés avec vos voisins, parlez en avec eux directement et essayez de trouver un arrangement avant de contacter la mairie.
Arrêtés municipaux
Arrêté horaires de bruits 9-07-2002
Comment faire si...
Vérifié le 13/07/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Ma grossesse étant confirmée par un médecin, je dois faire certaines démarches avant et après la naissance de mon enfant, pour établir la filiation et obtenir certaines aides. Voici quelles sont ces démarches et comment les faire.
Dès que ma grossesse est confirmée par mon médecin, je dois faire certaines démarches.
Quels établissements peuvent héberger une personne en situation de précarité ?
Une enseignante peut-elle décaler son congé maternité hors vacances scolaires ?
Hospitalisation du nouveau-né : quelles conséquences sur le congé de maternité ?
Peut-on interrompre un congé parental pour prendre un congé maternité ?
Une salariée peut-elle démissionner pendant un congé maternité ?
Décès de la mère pendant le congé maternité : quelles conséquences sur les IJ ?
Impôt sur le revenu - Prélèvement à la source
Argent - Impôts - Consommation
Modèle national du carnet de santé
Ministère chargé de la santé
Maternité, paternité, adoption
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Congé maternité : vos indemnités journalières
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Santé publique France
Santé publique France
Comment faire si...
Vérifié le 13/07/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Ma grossesse étant confirmée par un médecin, je dois faire certaines démarches avant et après la naissance de mon enfant, pour établir la filiation et obtenir certaines aides. Voici quelles sont ces démarches et comment les faire.
Dès que ma grossesse est confirmée par mon médecin, je dois faire certaines démarches.
Quels établissements peuvent héberger une personne en situation de précarité ?
Une enseignante peut-elle décaler son congé maternité hors vacances scolaires ?
Hospitalisation du nouveau-né : quelles conséquences sur le congé de maternité ?
Peut-on interrompre un congé parental pour prendre un congé maternité ?
Une salariée peut-elle démissionner pendant un congé maternité ?
Décès de la mère pendant le congé maternité : quelles conséquences sur les IJ ?
Impôt sur le revenu - Prélèvement à la source
Argent - Impôts - Consommation
Modèle national du carnet de santé
Ministère chargé de la santé
Maternité, paternité, adoption
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Congé maternité : vos indemnités journalières
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
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Santé publique France
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Comment faire si...
Vérifié le 13/07/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Ma grossesse étant confirmée par un médecin, je dois faire certaines démarches avant et après la naissance de mon enfant, pour établir la filiation et obtenir certaines aides. Voici quelles sont ces démarches et comment les faire.
Dès que ma grossesse est confirmée par mon médecin, je dois faire certaines démarches.
Quels établissements peuvent héberger une personne en situation de précarité ?
Une enseignante peut-elle décaler son congé maternité hors vacances scolaires ?
Hospitalisation du nouveau-né : quelles conséquences sur le congé de maternité ?
Peut-on interrompre un congé parental pour prendre un congé maternité ?
Une salariée peut-elle démissionner pendant un congé maternité ?
Décès de la mère pendant le congé maternité : quelles conséquences sur les IJ ?
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Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
Congé maternité : vos indemnités journalières
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