Arrêtés municipaux
Arrêté horaires de bruits 9-07-2002
- 9 Juillet 2002
- Français
- 136 Ko
Guide du bien vivre ensemble
Respect des règlementations :
Bruno MILLET, garde champêtre de la commune est un agent de constatation chargé de mettre en application certains pouvoirs de police du maire, notamment en matière de sécurité, de salubrité et de tranquillité publique. Agissant sous la responsabilité de ce dernier, il est assermenté par le procureur de la république, pour le territoire de la commune.
Quelques conseils :
Si vous rencontrez des difficultés avec vos voisins, parlez en avec eux directement et essayez de trouver un arrangement avant de contacter la mairie.
Arrêtés municipaux
Arrêté horaires de bruits 9-07-2002
Fiche pratique
Vérifié le 17/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
En tant que salarié du secteur privé, vous cotisez obligatoirement au régime de retraite complémentaire de l'Agirc-Arrco. Ces cotisations vous permettent de bénéficier, à votre retraite, d'une pension complémentaire à votre retraite de base de la Sécurité sociale.
Fédération Agirc-Arrco
Groupement d'intérêt public "Union retraite"
Garantie sociale du chef d'entreprise (GSC)
Association pour la garantie sociale des chefs et dirigeants d'entreprise (GSC)
Agirc-Arrco : Coefficients de minoration du nombre de points
Fédération Agirc-Arrco
Fiche pratique
Vérifié le 17/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
En tant que salarié du secteur privé, vous cotisez obligatoirement au régime de retraite complémentaire de l'Agirc-Arrco. Ces cotisations vous permettent de bénéficier, à votre retraite, d'une pension complémentaire à votre retraite de base de la Sécurité sociale.
Fédération Agirc-Arrco
Groupement d'intérêt public "Union retraite"
Garantie sociale du chef d'entreprise (GSC)
Association pour la garantie sociale des chefs et dirigeants d'entreprise (GSC)
Agirc-Arrco : Coefficients de minoration du nombre de points
Fédération Agirc-Arrco
Fiche pratique
Vérifié le 17/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
En tant que salarié du secteur privé, vous cotisez obligatoirement au régime de retraite complémentaire de l'Agirc-Arrco. Ces cotisations vous permettent de bénéficier, à votre retraite, d'une pension complémentaire à votre retraite de base de la Sécurité sociale.
Fédération Agirc-Arrco
Groupement d'intérêt public "Union retraite"
Garantie sociale du chef d'entreprise (GSC)
Association pour la garantie sociale des chefs et dirigeants d'entreprise (GSC)
Agirc-Arrco : Coefficients de minoration du nombre de points
Fédération Agirc-Arrco